Assurance

Dans le cadre de la réalisation de sa mission éducative, la Commission scolaire des Portages-de-l’Outaouais (CSPO) s’efforce de dispenser ses services dans un environnement le plus sain et le plus sécuritaire possible. À cet effet, elle s’assure notamment que les espaces et les équipements mis à la disposition des élèves respectent les normes de sécurité et voit à la réparation du matériel défectueux. Malgré ces précautions, des accidents peuvent subvenir. Voici l’étendue de la police d’assurance responsabilité civile générale de la CSPO.

La CSPO détient une assurance responsabilité civile couvrant uniquement les accidents causés par ses biens, ses activités ou par les personnes qui œuvrent pour elle. En conséquence, la majorité des accidents fortuits survenant aux élèves ne sont pas couverts par cette police.

La CSPO ne détient aucune assurance-accident contre les accidents entraînant des dommages corporels ou matériels pour ses élèves, ou encore leurs parents sur les propriétés de la CSPO.


Si un élève se blesse ou subit des pertes matérielles lors d’une sortie ou une activité :

    L’ÉLÈVE POURRAIT ÊTRE COUVERT PAR L’ASSURANCE DE LA CSPO SI :

  • La CSPO ou les personnes qui œuvrent pour elle ont commis une faute.

    L’ÉLÈVE NE SERA PAS COUVERT PAR L’ASSURANCE DE LA CSPO SI :

  • La CSPO ou les personnes qui œuvrent pour elle n’ont commis aucune faute.

 

Afin d’éviter des dépenses à la suite d’un accident qu’un élève pourrait subir (par exemple lunette brisée, dent cassée, entorse ou foulure nécessitant des béquilles) ou lors d’un transport (par ambulance ou par taxi) de l’école au centre de santé, la CSPO invite les parents à se prévaloir d’une police d’assurance accident personnelle à cet effet, car les frais occasionnés sont à la charge des parents ou de l’élève âgé de 18 ans et plus.

Pour toute information supplémentaire ou réclamation le cas échéant, vous pouvez communiquer avec la réception du Service du secrétariat général au 819 771-4548, poste 899000 ou par courriel au reception@cspo.qc.ca .

Veuillez noter que toute réclamation sera traitée au cas par cas en collaboration avec les assureurs de la CSPO.