Procès-verbaux

Vous trouverez ci-joint les procès-verbaux du Comité exécutif de l’année en cours et ceux des années antérieures.

Bonne lecture!

Année scolaire 2018-2019

Comité exécutif – séance ordinaire du 24 avril 2019
Comité exécutif – séance ordinaire du 27 mars 2019
Comité exécutif – séance ordinaire du 27 février 2019
Comité exécutif – séance ordinaire du 23 janvier 2019
Comité exécutif – séance ordinaire du 28 novembre 2018
Comité exécutif – séance ordinaire du 24 octobre 2018
Comité exécutif – séance ordinaire du 26 septembre 2018
Comité exécutif – séance ordinaire du 22 août 2018

Année scolaire 2017-2018

Comité exécutif – séance ordinaire du 27 juin 2018
Comité exécutif – séance ajournée du 13 juin 2018
Comité exécutif – séance ordinaire du 23 mai 2018
Comité exécutif – séance ordinaire du 25 avril 2018
Comité exécutif – séance ordinaire du 28 mars 2018
Comité exécutif – séance ordinaire du 28 février 2018
Comité exécutif – séance ordinaire du 24 janvier 2018
Comité exécutif – séance ordinaire du 29 novembre 2017
Comité exécutif – séance ordinaire du 25 octobre 2017
Comité exécutif – séance ordinaire du 27 septembre 2017
Comité exécutif – séance ordinaire du 23 août 2017

Année scolaire 2016-2017

Comité exécutif – séance ajournée du 28 juin 2017
Comité exécutif – séance ordinaire du 21 juin 2017
Comité exécutif – séance ordinaire du 26 avril 2017
Comité exécutif – séance ordinaire du 22 mars 2017
Comité exécutif – séance ordinaire du 22 février 2017
Comité exécutif – séance ajournée du 8 février 2017
Comité exécutif – séance ordinaire du 25 janvier 2017
Comité exécutif – séance ordinaire du 23 novembre 2017
Comité exécutif – séance ordinaire du 26 octobre 2017
Comité exécutif – séance ordinaire du 28 septembre 2016
Comité exécutif – séance ordinaire du 24 août 2016

Année scolaire 2015-2016

Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 25 novembre 2015 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 28 octobre 2015 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 23 septembre 2015 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 26 août 2015 – Format PDF

Année scolaire 2014-2015

Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ajournée du 30 juin 2015 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 17 juin 2015 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ajournée du 10 juin 2015 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 20 mai 2015 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 22 avril 2015 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 25 mars 2015 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 25 février 2015 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 28 janvier 2015 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 26 novembre 2014 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 27 août 2014 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ajournée du 9 juillet 2014 – Format PDF

Année scolaire 2013-2014

Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 juin 2014 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ajournée du 11 juin 2014 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 21 mai 2014 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 23 avril 2014 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ajournée du 9 avril 2014 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 26 mars 2014 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 26 février 2014 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ajournée du 12 février 2014 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 22 janvier 2014 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 27 novembre 2013 – Format PDF
Comité exécutif – Procês-verbal de la séance ordinaire du 23 octobre 2013 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 25 septembre 2013 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 28 août 2013 – Format PDF

Année scolaire 2012-2013

Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ajournée du 26 juin 2013 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 juin 2013 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ajournée du 12 juin 2013 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 8 mai 2013 – Format PDF
Comité exécutif – Proces-verbal de la séance ordinaire du 26 avril 2013 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 27 mars 2013 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ajournée du 13 mars 2013 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 27 février 2013 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 23 janvier 2013 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 28 novembre 2012 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 24 octobre 2012 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 26 septembre 2012 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 22 août 2012 – Format PDF

Année scolaire 2011-2012

Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 20 juin 2012 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ajournée du 13 juin 2012 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ajournée du 23 mai 2012 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ajournée du 9 mai 2012 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 25 avril 2012 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ajournée du 11 avril 2012 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 28 mars 2012 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 22 février 2012 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 25 janvier 2012 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 23 novembre 2011 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 26 octobre 2011 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 28 septembre 2011 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 24 août 2011 – Format PDF

Année scolaire 2010-2011

Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 22 juin 2011 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ajournée du 8 juin 2011 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 11 mai 2011 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 27 avril 2011 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ajournée du 13 avril 2011 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 30 mars 2011 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 23 février 2011 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 26 janvier 2011 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 24 novembre 2010 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 27 octobre 2010 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 22 septembre 2010 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 25 août 2010 – Format PDF

Année scolaire 2009-2010

Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ajournée du 29 juin 2010 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 juin 2010 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ajournée du 9 juin 2010 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 mai 2010Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 28 avril 2010 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 24 mars 2010 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 24 février 2010 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 27 janvier 2010 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ajournée du 9 décembre 2009 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 25 novembre 2009 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 28 octobre 2009 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 23 septembre 2009 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 26 août 2009 – Format PDF

Année scolaire 2008-2009

Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 17 juin 2009 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ajournée du 10 juin 2009 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 20 mai 2009 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 22 avril 2009 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 25 mars 2009 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 25 février 2009 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 28 janvier 2009 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 26 novembre 2008 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 22 octobre 2008 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 24 septembre 2008 – Format PDF
Comité exécutif – Procès-verbal de la séance ordinaire du 27 août 2008 – Format PDF

Année scolaire 2007-2008

Comité exécutif – Séance ordinaire du 25 juin 2008 – Format PDF
Comité exécutif – Séance ordinaire du 28 mai 2008 – Format PDF
Comité exécutif – Séance ajournée du 14 mai 2008 – Format PDF
Comité exécutif – Séance ordinaire du 23 avril 2008 – Format PDF
Comité exécutif – Séance ordinaire du 26 mars 2008 – Format PDF
Comité exécutif – Séance ordinaire du 27 février 2008 – Format PDF
Comité exécutif – Séance ordinaire du 23 janvier 2008 – Format PDF
Comité exécutif – Séance ajournée du 12 septembre 2007 – Format PDF
Comité exécutif – Séance ordinaire du 22 août 2007 – Format PDF

Année scolaire 2006-2007

Comité exécutif – Séance ordinaire du 27 juin 2007 – Format PDF
Comité exécutif – Séance ordinaire du 23 mai 2007 – Format PDF
Comité exécutif – Séance ordinaire du 25 avril 2007 – Format PDF
Comité exécutif – Séance ordinaire du 28 mars 2007 – Format PDF
Comité exécutif – Séance ordinaire du 28 février 2007 – Format PDF
Comité exécutif – Séance ordinaire du 24 janvier 2007 – Format PDF
Comité exécutif – Séance ordinaire du 22 novembre 2006 – Format PDF
Comité exécutif – Séance ordinaire du 25 octobre 2006 – Format PDF
Comité exécutif – Séance ordinaire du 27 septembre 2006 – Format PDF
Comité exécutif – Séance ajournée du 13 septembre 2006 – Format PDF
Comité exécutif – Séance ordinaire du 23 août 2006 – Format PDF

Année scolaire 2005-2006

Comité exécutif – Séance ordinaire du 28 juin 2006 – Format PDF
Comité exécutif – Séance ajournée du 14 juin 2006 – Format PDF
Comité exécutif – Séance ordinaire du 24 mai 2006 – Format PDF
Comité exécutif – Séance ordinaire du 26 avril 2006 – Format PDF
Comité exécutif – Séance ordinaire du 22 mars 2006 – Format PDF
Comité exécutif – Séance ordinaire du 22 février 2006 – Format PDF
Comité exécutif – Séance ordinaire du 25 janvier 2006 – Format PDF
Comité exécutif – Séance ajournée du 14 décembre 2005 – Format PDF
Comité exécutif – Séance ordinaire du 23 novembre 2005 – Format PDF
Comité exécutif – Séance ordinaire du 26 octobre 2005 – Format PDF
Comité exécutif – Séance ordinaire du 28 septembre 2005 – Format PDF
Comité exécutif – Séance ordinaire du 24 août 2005 – Format PDF